Yearly Archives: 2016

24 janvier 2016 Le 14 janvier 2016, un accident est survenu au passage à niveau de Beuveille en Meurthe-et-Moselle, entre un train de marchandises est un poids-lourd. Aucun blessé n’a été déploré, néanmoins, les dégâts provoqués par la collision entre ce camion et 21 wagons ont détérioré au moins 300 mètres de voies, empêchant ainsi…

23 janvier 2016 Le 20 décembre 2015, la direction nationale de la SNCF était interviewée dans l’émission « le Grand Jury ». Elle indiquait qu’une éventuelle hausse tarifaire 2016 n’avait pas été retenue, laissant néanmoins peser en exergue l’arbitrage de l’Etat ! L’ADV/CLCV suivra donc de près l’engagement du Président de la SNCF sur ce point. Et face…

20 janvier 2016 Depuis deux ans, la commission européenne examine trois règlements en vue d’apporter de nouveaux droits aux passagers des transports aériens, ferroviaires, et aux voyages à forfaits, ce dernier étant paru. L’ADV/CLCV rappelle que quatre règlements régissent le droit des transports, l’aérien, le ferroviaire, la navigation fluviale et maritime,  les autobus et autocars…

7 janvier 2016 Le débat public de l’A31Bis a débuté en décembre 2014 et s’est prolongé sur 2015. Celui-ci a été mené par la CNDP au profit de la Dreal Lorraine. Aujourd’hui, ce débat auquel l’association a participé, tend à se résumer à soulager le flux de l’A31, en délestant une partie de celui-ci sur…

23 décembre 2015 La jurisprudence dans l’aérien, favorable aux consommateurs, évolue grâce aux nombreux arrêts rendus par la justice, la CJCE, ou la Cour de Cassation que nous reprendrons ultérieurement.  Quelques arrêts intéressant gagnent à être cités, tel les arrêts de la CJCE : Celui 18 janvier 2015 fixe une obligation aux vendeurs (les agences…

23 décembre 2015 L’année 2015 aura été marquée par une intolérance insoutenable, répétée et effroyable, mettant en cause le respect de la vie humaine et l’Etat de droit. En ces fêtes de fin d’année, l’ADV/CLCV renouvelle sa compassion aux victimes innocentes, aux blessés et aux familles endeuillées. Ce temps de pose, appelé « trêve des confiseurs »,…

8 décembre 2015 Faisant suite au communiqué de presse du conseil régional paru le 3 décembre 2015 dans les colonnes du RL visant la dégradation des services ferroviaires de la SNCF, un  nouvel incident, de nature différente, vient alourdir le débat sur la qualité des services ferroviaires de la SNCF lorrains. Cette fois, c’est une…

3 décembre 2015 Le conseil régional a publié le 3 décembre 2015 dans les colonnes du RL, une dégradation insupportable des multiples défaillances des services de la SNCF. Le conseil régional étant le financeur des rames achetées pour la SNCF, celui-ci est effectivement en droit de s’inquiéter des dérives mentionnées. L’ADV/CLCV déplore quant à elle,…

2 décembre 2015, PERMIS DE CONDUIRE  Le décret 2015-1379 du 29 octobre 2015 apporte des modifications substantielles, et autorise les agents publics ou contractuels habilités, à faire passer les épreuves du permis de conduire.  Ce décret s’adresse précisément au permis B, et notamment là où le délai d’attente est supérieur à 45 jours. Ainsi, les…

16 octobre 2015 Des actes atroces, ignobles et d’une incroyable violence ont été perpétrés à Paris le vendredi 13 novembre 2015. En cette fin de semaine, des jeunes et des adultes se retrouvaient dans des cafés, un théâtre, et un terrain de sport. Ce répit devait être un moment de détente, de rencontres, et d’amitiés…