ECO-TAXE – POIDS-LOURDS

26 mai 2014 …un serpent de mer qui se mord la queue ! En en avril 2013, l’éco-taxe poids-lourds était adoptée ! Pourtant, cette décision de bon sens sera malmenée par un groupe se nommant « bonnets rouges », et la fronde déplorable menée contre un dispositif législatif mesurable, fera vaciller cette loi, forçant ainsi le gouvernement…

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QUAIS A RABOTER

23 mai 2014 La SNCF a commandé près de 200 rames Régiolis de nouvelles générations! Ce bijou bourré de technologie a fait apparaître une défaillance, car trop large pour certains quais. A qui la faute ?! Pourtant, la première mise en service réalisée en Lorraine n’a pas permis de déceler ce problème. Certes, avec 8700 quais…

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Permis de conduire et délai d’attente

2 mai 2014 Suite à l’action nationale lancée par la CLCV au printemps 2013, les équipes CLCV avaient enquêtées sur les pratiques de 447 auto-écoles. Au vu des résultats observés quant à l’obtention du permis associés aux différences de tarifs allant du simple au double, l’enquête de la CLCV a été reprise par le ministère…

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Un ferry heurte un fond en Corée du Sud

22 avril 2014 Le 16 avril 2014, un ferry transportant plus ou moins 500 personnes. Il comptait à son bord une forte présence de lycéens et d’autres passagers en direction de l’île de Jedu. Lors de l’accident, le navire aurait apparemment heurté un fond sans raison objective, la mer étant calme. Ce drame affreux est…

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Achat en ligne ou à distance, et protection des consommateurs

20 avril 2014 L’ADV/CLCV estime que la sécurisation des achats en ligne ou à distance n’est pas assurée, et est à tout le moins défaillante, lors d’achats en ligne, car même les cartes bancaires haut de gamme ne sont pas nécessairement plus garanties ni protégées que les autres. A cet effet, elle considère que l’UE…

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ARIEN : refonte du droit des passagers

7 avril 2014 Le 1er février 2005, l’Union Européenne mettait en œuvre le premier règlement des transports aériens, appelé « règlement 261/2004, droits des passagers ». Ce règlement, envié dans le monde entier, ouvrait un espace de droit aux passagers de l’UE. Mais, à l’usage, celui-ci s’est révélé être inadapté à la défense des droits de passagers…

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Immatriculation de véhicules de l’UE

31 mars 2014 L’arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d’immatriculation des véhicules déjà immatriculés est modifié par l’arrêté du 19 décembre 2013. Cet arrêté concerne l’achat de véhicules dans les Etats membres de l’UE, et vendus en France. Il vise à confirmer que les contrôles techniques périodiques ont bien été effectués. Tout véhicule…

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POLLUTION et limitation de vitesse

17 mars 2014 Le gouvernement a pris la décision de réduire la vitesse pour lutter contre les pics de pollution en région parisienne. L’ADV/CLCV estime qu’il a eu raison d’agir pour préserver la santé des habitants, malgré les contraintes que cela impose aux usagers. Certaines communes de France ont fait de même, et leur action…

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Coup de frein sur l’accessibilité des ERP

2 mars 2014 La loi handicap parue le 11 février 2005, relative à l’égalité des droits et des chances des personnes à mobilité réduite visait leur citoyenneté à part entière, et avait pour objectif majeur de mettre en accessibilité les trottoirs, les voies routières, les immeubles recevant du public, le domaine privé et les transports…

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Accident de Brétigny-sur-Orge

2 mars 2014 Le 10 janvier 2014, le BEA-TT (bureau d’enquêtes accidents des transports terrestres) rendait un avis en soulignant que les règles de maintenance de la SNCF étaient insuffisantes, car trois des quatre boulons fixant l’éclisse étaient absents. Au début de l’enquête interne en juillet 2013, il semblait que seul un boulon manquait sur…

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